Protection des données du site
Protection juridique
Le site www.icea-informatique.fr est une oeuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété de ICEA Informatique.
A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication et constituent une contrefaçon, sanctionnée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 450 € d'amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
Validité des informations
Toutes les informations fournies sur le présent site le sont à titre indicatif et informatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. ICEA Informatique fait en sorte d'assurer au mieux de ses possibilités le fonctionnement et la sécurité du site ainsi que l'exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées. Pour plus d'informations, contactez ICEA Informatique.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de ICEA Informatique quant au contenu de ces sites.
L'établissement de lien vers notre site ne requiert pas d'autorisation. ICEA Informatique dégage toute responsabilité dans ce cas.
Crédits
Crédits photos : ICEA Informatique, Fotolia
Droits d'auteurs : Tous droits réservés © ICEA informatique
Informations légales du site
Nom de Société : ICEA Informatique
11Ter - Entrée A - Boulevard Schuman
62022 ARRAS - BP80023
Téléphone : 03 21 60 57 30
Fax : 03 21 60 57 39
Capital : 40 000 €
SIRET : 35310731100022
TVA intracommunautaire : FR77353107311
Contacter ICEA Informatique
Conception du site
ICEA Informatique
11Ter - Entrée A - Boulevard Schuman
62022 ARRAS - BP80023
Téléphone : 03 21 60 57 30
Fax : 03 21 60 57 39
Hébergement du site
Le site de la société ICEA Informatique est hébergé par : OVH.